Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE RUCHER GOURMAND
SOCIETE DE CONDITIONNEMENT ET DE DISTRIBUTION DES MIELS VILLENEUVE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1522360
Date de dépôt :
04/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/04/2009
LE RUCHER GOURMAND de SOCIETE DE CONDITIONNEMENT ET DE DISTRIBUTION DES MIELS VILLENEUVE

Présentation de la marque LE RUCHER GOURMAND

Déposée le 4 avril 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE CONDITIONNEMENT ET DE DISTRIBUTION DES MIELS VILLENEUVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE RUCHER GOURMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE CONDITIONNEMENT ET DE DISTRIBUTION DES MIELS VILLENEUVE domicilié(e) Rue Edouard Branly, 45700 VILLEMANDEUR (dossier no 2141318) - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 291 514 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2141318) - France.

La marque LE RUCHER GOURMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1522360.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE RUCHER GOURMAND est expirée depuis le 4 avril 2009.

SOCIETE DE CONDITIONNEMENT ET DE DISTRIBUTION DES MIELS VILLENEUVE a également déposé les autres marques suivantes : MIELS VILLENEUVE , L ABEILLE ROYALE , L ABEILLE DELICIEUSE , CULTURE MIEL LA TERRE, LES HOMMES, LE MIEL , APIMIEL , L'ABEILLE LABORIEUSE , Nonnette de Sologne , DIET APIS , L'ABEILLE ROYALE , LE RUCHER


SOCIETE DE CONDITIONNEMENT ET DE DISTRIBUTION DES MIELS VILLENEUVE (Société Anonyme) - Rue Edouard Branly, 45700 VILLEMANDEUR (dossier no 2141318) - France - SIREN 343291514


NOVAMARK - (dossier no 2141318) - France


Renouvellement sans limitation le 1 avril 1999 n°2141318 - Publication au BOPI 1999-04-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-37

Miel, confiserie et pâtisserie au miel